Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS TERRAE VOYAGES
Mr PAQUEREAU Thierry
Mr FARAGALLA William

Numéro de dépôt :
3324961
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
SOLIS TERRAE VOYAGES de PAQUEREAU Thierry

Présentation de la marque SOLIS TERRAE VOYAGES

Déposée le 15 novembre 2004 par monsieur PAQUEREAU Thierry et monsieur FARAGALLA William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIS TERRAE VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont monsieur PAQUEREAU Thierry - France et monsieur FARAGALLA William domicilié(e) 50 rue de vouillé,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PAQUEREAU Thierry – Mr FARAGALLA William domicilié(e) 50 rue de vouillé,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SOLIS TERRAE VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS TERRAE VOYAGES est expirée depuis le 15 novembre 2014.

PAQUEREAU Thierry a également déposé les autres marques suivantes : PTC PRESTIGE TRAVEL CONSULTING


Mr PAQUEREAU Thierry - France

Mr FARAGALLA William - 50 rue de vouillé,75015 PARIS - 75015 - France


Mr PAQUEREAU Thierry – Mr FARAGALLA William - 50 rue de vouillé,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 5 octobre 2005 - Concession de licence n°419378 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; transport. Services de loisirs ; organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.